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Xavier SOUVIGNET

Maître de conférences
École de Droit - Clermont-Ferrand
Directeur du Master 2 Droit et Administration de la Justice
xavier.souvignet@udamail.fr


Parcours universitaire

Juin 2011
  • Doctorat en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, thèse : La prééminence du droit dans le droit de la Convention européenne des droits de l’Homme
  • Thèse de doctorat dirigée par le Professeur E. Picard, soutenue le 27 juin 2011. Jury : M. Boumghar (rapporteur), L. Burgorgue-Larsen, M. Levinet, G. Malinverni, E. Picard, F. Sudre (rapporteur). Mention : très honorable avec les félicitations du jury.

Septembre 2004
  • DEA de droit public général, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Juin 2003
  • Maîtrise de droit, mention science politique, Université Paris II Panthéon-Assas

Juin 2002
  • Licence de droit, mention science politique, Université Lyon 2

Fonctions et responsabilités universitaires

  • 01/09/2013 Maître de conférences à l’Université d’Auvergne / Directeur du M2 Droit et Administration de la Justice
  • 2012-2013 Chercheur post-doctorant à l'Université de Luxembourg, Théorie générale des droits fondamentaux
  • 2010-2012 Vacataire d’enseignement à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et à l’Université de Versailles-St-Quentin
  • 2008-2009 Répétiteur (assistant) au Collège universitaire français de St-Petersbourg (Russie)
  • 2006-2008 ATER à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
  • 2004-2006 Vacataire d’enseignement à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et à la Faculté Jean Monnet Paris XI

Langues

Anglais, Russe : Niveau C1
Bulgare, Allemand : Niveau B1

Activités de recherche

Publications

Thèse
  • La prééminence du droit dans le droit de la Convention européenne des droits de l’Homme, préf. E. Picard, Bruxelles, Bruylant, 2012, coll. « Droit de la Convention européenne des droits de l’Homme - thèses », 2012.

Articles

  • « Le Traité élémentaire de Marcel Waline, « vecteur du droit administratif moderne » », Revue française de Droit administratif, 2014, (à paraître).

  • « Le juge administratif et les discriminations indirectes », Revue française de Droit Administratif, 2013, p. 315.

  • « Existe-t-il un principe de non-immixtion de l'Administration fiscale dans la gestion des entreprises ? », Revue française de Finances Publiques, 2012, p. 239.

  • « Le modèle politique de la Cour européenne des droits de l’Homme : du pouvoir du peuple à la souveraineté du sujet », Jurisdoctoria n°5, 2010, www.jurisdoctoria.net.

  • « L’accès au droit : principe du droit, principe de droit », Jurisdoctoria n°1, 2008, www.jurisdoctoria.net

Chroniques


• « Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme », Journal du droit international (Clunet), n°4/2013 :

Cour EDH.- 1ère sect. – 19 juin 2012. - n°29400/05 – Parti communiste de Russie et a. c/ Russie
Cour EDH.- 2ème sect. – 10 mai 2012. – n°7819/03 – Özgürlük ve Danayisma Partisi c/ Turquie

• « Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme », Journal du droit international (Clunet), n°3/2012 :

Cour EDH.- Grande ch. – 20 octobre 2011. - n°13279/05 – Nejdet Sahin et Parihan Sahin c/ Turquie
Cour EDH.- Grande ch. – 7 juillet 2011. – n°23459/03 – Bayatyan c/ Arménie
Cour EDH.- Grande ch. – 6 janvier 2011. - n°34932/04 - Paksas c/ Lituanie

• « Chronique de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme », Journal du droit international (Clunet), n°4/2011, p. 1281 :

Cour EDH.- Grande ch. - 14 septembre 2010. - n°38224/03 - Sanoma Uitgevers B. V. c/ Pays-Bas
Cour EDH.- 4ème sect. – 23 novembre 2010. – n°60041/08 et 60054/08 – Greens et M.T. c/ Royaume-Uni
Cour EDH. – 2nde sect. – 14 décembre 2010. – n°44614/07. - Milanovic c/ Serbie


Organisation de rencontres scientifiques

Co-organisateur du colloque Judicial dialogue : Public and Private Law Perspectives, Université du Luxembourg, septembre 2013.


Directions de recherche (mémoires de 2ème cycle)

• A l'Université du Luxembourg (2012-2013) :
- Analyse des moyens de la Convention de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales face aux menaces totalitaires et liberticides, par Marc Pundel

• Au Collège universitaire français de St-Petersbourg (2008-2009) :
- L’influence du droit communautaire sur le droit russe de la concurrence, par Y. Kunsevitch
- La réforme de la législation russe sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le contexte de l’entrée en vigueur de la quatrième partie du Code civil, par O. Nekrassova
- L’équilibre du contrat en droit russe des assurances, par K. Tulyakova
- Le statut des ONG en droit russe, par I. Antonova

Concours de plaidoirie

Encadrement de l'équipe de l'Université de Luxembourg pour le concours de plaidoirie René Cassin (2012-2013) : équipe demi-finaliste et troisième.

Communications

• « Dialogue des juges et objectivité des droits de l’Homme », colloque Judicial dialogue : Public and Private Law Perspectives, Université du Luxembourg, 26-27 septembre 2013.

• « Le Traité élémentaire de Marcel Waline, « vecteur du droit administratif moderne » », Printemps de la jeune recherche de l'Association Française pour la recherche en Droit Administratif, édition 2013 (Hommage à Marcel Waline), Strasbourg, 5 juin 2013.
 

Autres activités scientifiques

Membre du Comité de rédaction de la revue en ligne Jurisdoctoria, Revue doctorale de droit public comparé et de théorie juridique.

Activités d'enseignement

Enseignement de cours magistraux

Libertés publiques :

A l’Université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :
2012 Master 2 Carrières judiciaires (dans le cadre du cours de Droit public et libertés publiques en binôme avec Mme N. Wolff)

Libertés fondamentales: aspects de droit public interne (droit constitutionnel et droit administratif):

A l'Université d'Auvergne
2013 Master 2 Droit et administration de la Justice

Droit européen des droits de l'homme (Union européenne et Conseil de l'Europe) :

A l'Université d'Auvergne:
2013 Master 2 Droit et administration de la Justice

A l'Université du Luxembourg :
2013 Master Droit européen

Procédures européennes (Union européenne et Conseil de l'Europe) :

A l'Université d'Auvergne:
2013 Master 1 cours mutualisé

Philosophie politique et juridique :

A l'Université d'Auvergne:
2013 Master 2 cours mutualisé

Enseignements de travaux dirigés

Droit administratif :à l'Université Paris 1 et Paris XI
Droit constitutionnel : à l'Université Paris 1 et au Collège universitaire français de St-Petersbourg
Libertés fondamentales : à l'Université Paris 1
Introduction au droit :à l'Université du Luxembourg et au Collège universitaire français de St-Petersbourg
Droit matériel de l’Union européenne :au Collège universitaire français de St-Petersbourg


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