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Thierry FOSSIER

Professeur associé de Droit privé
Ecole de Droit de Clermont-Ferrand
Université d'Auvergne

Thierry.Fossier@justice.fr


Biographie


Etudes supérieurs à la Faculté de droit de Paris-II (Panthéon-Assas). Thèse, sous la direction du Professeur Hugues Fulchiron (Lyon-III), sur la procédure civile appliquée au droit des personnes et de la famille (soutenance sur travaux, juin 2001). Habilité à diriger les recherches (février 2004).
Enseignant dans les Facultés de droit d’Amiens (1983-1986 ; DEUG et Licence), de Rennes (1987-1992 ; DEA et IEJ), Grenoble et Lyon (1992-2002 ; DEA et IEJ), essentiellement en droit civil, procédure civile et note de synthèse. Professeur associé à Clermont-Ferrand depuis la rentrée de 2002.
Thèses dirigées : une.
Co-président du groupe de réforme interministériel du droit des incapacités et membre de la commission Guinchard.
Maître de conférences à Sciences-Po Paris.
Magistrat depuis 1981(pénal, civil, commercial) ; actuellement conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation (urbanisme, environnement, consommation, santé, intérêts civils, procédure pénale)

Travaux de Recherche

Publications (1984 à 2011) :
  • deux ouvrages de droit des incapacités (5° ed° 2011 et 1° ed° 2009) ; un ouvrage d’institutions judiciaires et procédure (2001) ; un ouvrage sur l’autorité parentale (3° éd°, 2009) ;
  • 37 fascicules au Jurisclasseur ou au Répertoire Dalloz (droit de la famille, droit des personnes, voies d’exécution) ;
  • contributions diverses à des ouvrages collectifs en droit des personnes et de la famille, procédure civile et d’exécution (notamment Dictionnaire Cadiet, et Dalloz-action : Famille, Voies d’exécution et Associations);
  • 75 chroniques et 200 commentaires d’arrêts publiés (principalement JCP G et NI, et “Droit de la famille”) en droit de la régulation économique et droit fiscal.
  • divers articles en droit pénal général, droit pénal spécial et procédure pénale.
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