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Sandrine TISSEYRE

Maître de conférences en droit privé
Université d’Auvergne, Ecole de droit
Sandrine.TISSEYRE@udamail.fr


Thèse


2010 : Docteur en droit privé de l’Université de Paris I
  • Sujet de thèse : Le rôle de la bonne foi en droit des contrats, essai d’analyse à la lumière du droit anglais et du droit européen.
  • Thèse dirigée par Mme le Professeur M. Fabre-Magnan et soutenue publiquement devant un jury composé de M. le Professeur Y.-M. Laithier (rapporteur), M. le Professeur D. Mazeaud (rapporteur), M. le Professeur G. Loiseau (Président), M. le Professeur B. Fages, Mme le Professeur M. Fabre-Magnan et M. le Professeur S. Whittaker.
Mention très honorable avec félicitations du jury à l’unanimité, proposition pour un prix de thèse et une subvention à la publication

Enseignements


1. Enseignements en tant que maître de conférences à l’Université d’Auvergne


2013-2014 :
  • Cours de droit de la famille (L1)
  • Cours de droit des personnes (L1)
  • Cours de droit des contrats spéciaux (L3)
  • Conférences d'actualité en droit de la famille, droit des personnes (IEJ)

2012-2013 :
  • Cours de droit pénal général (L2)
  • Cours « Le promoteur-constructeur » (L3 métiers de l’immobilier)
  • Cours « Conformité et risques en droit bancaire et financier » (M1 Finance)
  • Cours de droit de la famille (L1 et IEJ)
  • Cours de droit des personnes (L1 et IEJ)
  • Cours de droit des contrats spéciaux (L3)

2. Enseignements antérieurs

2011-2012 :
  • Cours de régime général de l’obligation (L2), Université de Paris-Dauphine
  • Cours de droit des sûretés (L3), Université de Paris-Dauphine

2010-2011 :
  • Cours de droit des sûretés (L3), Université de Paris-Dauphine

2009-2010 :
  • Travaux dirigés de régime général des obligations (L3/M1), Université Paris I
  • Travaux dirigés de contrats spéciaux (M1) Université Paris I

2008-2009 :
  • Travaux dirigés de droit des contrats (L2), Université Paris I
  • Travaux dirigés de droit de responsabilité civile (L2), Université Paris I
  • Travaux dirigés de régime général des obligations (L3), Université Paris I

2007-2008 :
  • Travaux dirigés de droit des contrats (L2), Université Paris I
  • Travaux dirigés de droit de responsabilité civile (L2), Université Paris I

2005-2007 :
  • Travaux dirigés de droit des sociétés (L3/M1), Université de Paris I

Publications


1. Ouvrage
  • Le rôle de la bonne foi en droit des contrats, essai d’analyse à la lumière du droit anglais et du droit européen, préface M. Fabre-Magnan, PUAM, 2010, 370 pages

2. Article
  • "Régulation du secteur bancaire et enjeu d'efficacité des règles prudentielles", Gazette du Palais 20-21 mars 2013, p.6

3. Notes
  • "De la preuve de la causalité et de celle du défaut du produit : de nouvelles précisions pour de nouvelles incertitudes", Cass. 1ère, 10 juillet 2013, Revue Lamy de droit civil, octobre 2013, p.19
  • "Vers un encadrement de la notion d'implication", Cass. 2ème, 13 décembre 2012, Gazette du Palais 6-7 février 2013, p.9
  • « Le débiteur principal ne bénéficie pas de la compensation intervenue entre les dettes de la caution et du créancier », Com., 13 mars 2012, JCP E. 2012, 1350
  • « Plus de flexibilité quant aux modes de cession des créances », Com., 6 décembre 2011, JCP E. 2012, 1112
  • « Paradoxes autour de la notion de non-professionnel », Civ. 1ère, 23 juin 2011, Dalloz 2011, 2245

4. Chroniques
  • Participation à la chronique « Ethique de l’entreprise » dirigée par les Professeurs Buy et Théron, LPA 3 juin 2013, n° 110, p. 5
  • Obs. sous Cass. Crim., 31 mai 2012 ; Cass. Crim., 11 avril 2012 ; Loi n° 2012-387 du 22 mars 2012 ; Cass. Com., 29 novembre 2011, Cass. Crim., 15 mai 2012, Cass. Crim., 26 juin 2012, TGI Nanterre, 23 octobre 2012

Conférences - Colloques

  • 29 novembre 2012 : Participation à la conférence organisée à l’Ecole de droit de l’Université d’Auvergne sur le thème : « La régulation du secteur bancaire et financier : quelle perspective pour la France et l’Europe ? ». Intervention portant sur « La régulation du secteur bancaire et financier : l’enjeu d’efficacité de la règlementation prudentielle »
  • 20 février 2013 : Intervention au Café des juristes, Ecole de droit de l’Université d’Auvergne, sur le thème de la responsabilité du fait des produits de santé défectueux
  • 3 avril 2013 : Participation au colloque « Information et Patrimoine », Ecole de droit de l’Université d’Auvergne, sur le thème de la sanction de l’utilisation d’information à des fins illicites
  • 25 mai 2013 : Participation au colloque organisé par la Compagnie Nationale des Experts Médecins, Hôtel Dieu Paris. Intervention sur le thème de la responsabilité du fait des produits de santé dans l’hypothèse de dommages sériels. 
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