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Rose-Marie BORGES


Maître de conférences

Domaine : Propriété intellectuelle / Concurrence
r-marie.borges@udamail.fr


Formation

  • 2009 : Chevalier dans l’ordre des Palmes académiques
  • 1996 : Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA)
  • 1995 : Doctorat en Droit privé soutenu à l’Université d’Auvergne sous la direction du Professeur G. Parleani : « Les services de télévision transfrontalière », mention très honorable
  • 1990 : Diplôme d’études approfondies en Droit des affaires, Université d’Auvergne
  • 1989 : Maîtrise de droit des affaires, Université d’Auvergne


Compétences

Thèmes de recherche

  • Droit de la propriété intellectuelle
  • Droit des nouvelles technologies
  • Droit de la concurrence
  • Droit agro-alimentaire

Enseignement

  • LICENCE : Droit européen ; Droit des contrats
  • MASTER 1 : Droit de la consommation ; Droit de la concurrence
  • MASTER 2 : Droit de la propriété intellectuelle

Responsabilités

  • Depuis 2012 : Responsable de la 1ère année du Master mention « Logistique-Distribution »
  • 2010-2012 : Responsable de la Licence Ingénierie du Management
  • 2008–2010 : Responsable de la Licence professionnelle RH
  • 2008-2012 : Responsable pédagogique de l’alternance
  • 2003-2012 : Membre élu du Conseil d’Administration de l’I.U.P
  • 2005-2012 : Membre élu du CEVU de l’Université d’Auvergne


Activités Internationales  

Participation aux programmes de coopération universitaire à l’international dans le cadre de la mise en place de formations diplômantes entre l’UDA et des universités étrangères partenaires. Plusieurs missions d’enseignement par an dans les universités partenaires ont été réalisées depuis 1999.- Institut Franco-Biélorusse de Gestion –IFBG- (Université Francis Skorina, Gomel)- Institut Franco-Roumain de Gestion- IFRG- (Université Babes-Bolay, de Cluj-Napoca, Université de l’Ouest de Timisoara, Académie d’études Economiques de Bucarest, Université Ovidius de Constanta)- Institut Franco-Ukrainien de Gestion - IFUG- (Université Nationale de Commerce et d’Economie de Kiev)- Université Chouaïb Doukkali, Maroc



Articles

  • La politique communautaire dans le secteur des programmes audiovisuels : Petites Affiches 11 oct. 1996, n° 123, p. 12
  • La directive « Télévision sans frontières » : quelques précisions sur des notions fondamentales : Petites Affiches 10 oct. 1997, n° 122, p. 16
  • Le droit d’information individuel des administrateurs de société anonyme : Bull. Joly sociétés, oct. 1997, p. 843
  • Pratiques restrictives de concurrence (ententes et abus de position dominante) – Procédure : Saisine et instruction - : Jurisclasseur Europe, fascicule 1430, septembre 2005
  • Pratiques restrictives de concurrence (ententes et abus de position dominante) – Procédure : Décisions et recours - : Jurisclasseur Europe, fascicule 1431, mars 2006
  • Le placement de produits : une innovation de la directive « services de medias audiovisuels » : Revue du marché commun et de l’union européenne, janvier 2009, p.54
  • La rémunération pour copie privée à l’épreuve de la vente par internet de supports vierges d’enregistrement (Cass. civ. 1ère, 27 novembre 2008) : Petites Affiches 6 juillet 2009, n° 133, p. 12
  • La fonction de la séquence génétique dans les brevets biotechnologiques au sens de la directive 98/44 : critère de brevetabilité ou de protection ? : Revue Trimestrielle de Droit Européen n°4/2011, p. 749
  • Les brevets sur les inventions biotechnologiques : un moyen d’appropriation des ressources végétales ? : The innovation journal, à paraître automne 2013
  • Le végétal et les enjeux de la brevetabilité du vivant : Revue internationale d’intelligence économique n° spécial « Intelligence économique et propriété industrielle », 2013, à paraître.


Chapitres d'ouvrage

  • Les outils juridiques de valorisation des produits locaux par les PME : l’intérêt des marques collectives régionales in Grand livre de l’économie des PME, Gilles Lecointre (ss. dir.), p.273-294, éd. Gualino-Lextenso novembre 2011
  • La décision « Brocoli » de la grande chambre des recours de l’OEB : quelles conséquences ? in « La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques », Economica, octobre 2012
  • Les enjeux juridiques du Cloud computing in « Grand livre de l’économie PME », Gilles Lecointre (dir.), éd. Gualino-Lextenso, à paraître mars 2014


Communications

  • Colloque Angers 17/18 novembre 2011 « La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques ».
  • Colloque international AIRMAP 2012 « Valeurs publiques », Université Panthéon-Assas 5/6 décembre 2012
  • Information et propriété intellectuelle : quels liens ?, Colloque « Information et patrimoine », Ecole de droit Clermont-Ferrand, 3 avril 2013
Clermont Université Université Clermont Auvergne