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Pierre ESPLUGAS

Professeur de droit public
École de Droit de Clermont-Fd
pierre.esplugas@udamail.fr

Diplomes, titres et cursus universitaires

- Doctorat en droit. Mention très honorable avec les félicitations du jury. Thèse intitulée Conseil constitutionnel et service public, soutenue à l’Université des sciences sociales de Toulouse, sous la direction de M. le doyen Henry Roussillon (septembre 1993).

- Habilitation à diriger les recherches (septembre 1993).

- DEA de droit public, Université Toulouse I, mention bien, major de promotion (octobre 1990).

- Auditeur à l’Académie Internationale de Droit Constitutionnel de Tunis (août 1990).

- Diplôme de l’Institut d’études politiques de Toulouse. Section fonction publique, mention assez bien (juin 1989).

- Maîtrise en droit public Université Toulouse I, mention assez bien (juin 1988).

- Licence en droit public, Université Toulouse I, mention assez bien (juin 1987).

- DEUG de droit, Université Toulouse I, mention assez bien (juin 1986).

- 1ère année, DEUG de droit. Mention assez bien (juin 1985).

- Baccalauréat, série D, Lycée Saint Sernin, Toulouse, mention assez bien (juill.1984).

NB : Les mentions universitaires ont été accordées selon le barème suivant : Assez Bien à 13 de moyenne et Bien à 15.

Fonctions

- Professeur de droit public à l’Université d’Auvergne, Clermont-Ferrand I (depuis septembre 2013).

- Chercheur au Centre Michel de l’Hospital (Université d’Auvergne).

- Chercheur associé à l’Institut Maurice Hauriou (Université Toulouse 1 Capitole).

- Maître de conférences de droit public HDR (hors-classe) à l’Université Toulouse I Capitole (1994-2013).

- ATER de droit public, Université des sciences sociales de Toulouse I (1992/1993 et 1993/1994).

Publications

Ouvrages à paraître

- Droit constitutionnel, Manuel, (avec S. Caporal, Ph. Ségur, S. Torcol), coll. 100 % Droit, Ellipses, à paraître 2015.

- « Le Droit public du travail », Actes du Colloque du 26 novembre 2014 Université d’Auvergne Clermont-Ferrand 1, codirection avec Ch.-A. Dubreuil et M. Morand, à paraître 2015.

- « Question sur la question (QSQ 4) », 4ème journée toulousaine sur la Question prioritaire de constitutionnalité (QPC), « Le procès constitutionnel face aux exigences supranationales », Codir. avec X. Magnon, W. Mastor et S. Mouton, à paraître, Coll. Regards croisés, Bruylant, 2015.


Ouvrages parus


- Le Conseil constitutionnel (avec Henry Roussillon), Coll. Connaissance du droit, Dalloz, 8ème éd., 2015 (5ème éd. 2004, 6ème éd. 2008, 7ème 2011).

- Le pouvoir, Mythes et réalités, Mélanges offerts à Henry Roussillon (coordination avec A. Cabanis, X. Bioy, F. Ruéda et S. Mouton), Presses Université Toulouse 1 Capitole, 2014.

- Question sur la question (QSQ 3) - L’équilibre des pouvoirs, 3ème journée toulousaine sur la Question prioritaire de constitutionnalité, (dir. P. Esplugas, X. Magnon, W. Mastor et S. Mouton), Université Toulouse 1 Capitole, 14 juin 2013, LGDJ Lextenso, 2014.

- Droit constitutionnel (en collaboration avec C. Euzet, S. Mouton, J. Viguier), Coll. Tout le droit, Ellipses, 6ème éd., 2012 (1ère éd. 2002, 2ème, éd. 2004, 3ème éd. 2006, 4ème éd. 2008, 5ème éd. 2010).

- Le service public, Coll. Connaissance du droit, Dalloz, 3ème éd., 2012 (1ère éd. 1998, 2ème éd. 2002).

- « Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ? », Actes de colloque, Toulouse, 14 avril 2011, (co-dir. avec X. Bioy), Lextenso-Montchrestien, 2012.

- L’ordonnance du 2 janvier 1959 : 40 ans après, (co-direction avec V. Dussart), Presses de l’université des sciences sociales de Toulouse I, 2000.

- Conseil constitutionnel et service public, Thèse préfacée par M. le doyen Georges Vedel et publiée aux éditions LGDJ, collection Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, T. 80, 1994.


Fascicule

- « Notion de service public (droit interne et droit de l’Union européenne) », Juris-classeur droit administratif, Fascicule n° 149, 2015 (1ère éd. 2000, actualisation 2004, éd. refondue 2006, éd. refondue 2011, actualisation 2012).


Articles, communications et notes

- « Le Président de la République et les droits politiques », colloque à l’Institut de France Académie des sciences morales et politiques, Le Président de la Vème République et les Libertés, 23-24 février 2015.

- « Pour un droit public du travail », communication introductive au colloque Le Droit public du travail, Actes du Colloque du 26 novembre 2014 Université d’Auvergne Clermont-Ferrand 1, codirection avec Ch.-A. Dubreuil et M. Morand, à paraître 2015.

- « Quel(s) usage(s) de la question préjudicielle devant la Cour de justice par les cours constitutionnelles ? », (avec M. Blanquet), in QSQ 4, Le procès face aux exigences supranationales, dir. X. Magnon, P. Esplugas, W. Mastor, S. Mouton, Bruylant, à paraitre, 2015.

- « L’externalisation des activités de service public et leurs limites », in Actes du colloque Université Clermont-Ferrand 1, Regards croisés sur l'évolution du droit administratif en France et en Russie, dir. C.-A. Dubreuil, Coll. Thémis Essais, PUF, 2015.

- « QPC et Gouvernement des juges », in Le pouvoir, Mythes et réalités, Mélanges offerts à Henry Roussillon (coordination avec A. Cabanis, X. Bioy, F. Ruéda et S. Mouton), Presses Université Toulouse 1 Capitole, 2014, p. 881.

- « Présidents de la République, QPC et justice constitutionnelle », in Actes du colloque Questions sur la question - L’équilibre des pouvoirs, Troisième journée toulousaine sur la Question prioritaire de constitutionnalité, dir. P. Esplugas, X. Magnon, W. Mastor et S. Mouton, Université Toulouse 1 Capitole, 14 juin 2013, à paraître 2014.

- « QPC et Gouvernement des juges », in Mélanges offerts à Henry Roussillon (sous la dir. de F. Ruéda, X. Bioy, P. Esplugas et S. Mouton), à paraître 2014.

- « La transparence dans le financement des acteurs politiques », in La transparence en politique, Actes du colloque de Besançon des 22 et 23 nov. 2012, Fondation Varennes, éd. LGDJ, 2013.

- « Adapter les règles du droit des campagnes électorales », Communication introductive au colloque « Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ? », Toulouse, 14 avril 2011, (dir. P. Esplugas, X. Bioy), Lextenso-Montchrestien, 2012, p. 1.

- « Les fraudes des responsables politiques », communication au colloque « Implementation of the Inquisitorial System in Courts : Experiences of France, Germany and Thailand », Institut de Recherche Judiciaire Rabibhadanasak, Bangkok, 29 mars 2011.

- « Le Conseil constitutionnel français et le pouvoir constituant », communication au colloque de Tunis, Le pouvoir constituant aujourd’hui, novembre 2006, Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse I, 2008, p. 201.

- « Election présidentielle de 2007 et démocratie », Revue Pouvoirs, n° 122, 2007, p. 139.

- « La citoyenneté vue par le Conseil constitutionnel français», in Actes du colloque de Dakar avril 2006, La citoyenneté aujourd’hui, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse I, 2006, p. 207.

- « Constitution et contentieux constitutionnel », in La Constitution aujourd’hui, Recueil des cours de l’Académie internationale de droit constitutionnel, Vol. XV, Tunis, 2006, p. 137.

- « Les professeurs de droit au Conseil constitutionnel. L’exemple de Georges Vedel » in Actes du colloque de l’Institut Fédératif de Recherches de Toulouse, octobre 2004, Les Facultés de droit inspiratrices du droit ?, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse I, 2005, p. 217.

- « Le service universel », Droit administratif, Déc. 2002, p. 6.

- « La qualification d’autorité "administrative" et "indépendante" », Revue de science politique, 1er sem. 2002 ; Pravni zpravodaj (Revue parlementaire tchèque), n° 10, 2000, p. 7.

- « Le doyen Vedel et la décision du Conseil constitutionnel du 23 janvier 1987 Conseil de la concurrence (à propos de la réserve constitutionnelle de compétence du juge administratif) », Revue administrative, 2002, p. 216.

- « Conseil constitutionnel et responsabilité pénale du chef de l’Etat. A propos de la décision du 22 janvier 1999 », Revue belge de droit constitutionnel, 2000, n° 1, p. 159.

- « La place de l’ordonnance du 2 janvier 1959 relative aux lois de finances dans la hiérarchie des normes », Revue du Trésor, févr. 2000, p. 88.

- « La Vème République: une pratique renversée de la Constitution de 1958 », Les Petites affiches, 6 mai 1999, n° 90, p. 12.

- Note sous Cour d’appel de Toulouse, 5 janvier 1999, Guégan c/ D. Baudis, La Semaine juridique, éd. Générale, 14 juillet 1999, n° 28, p. 1356.

- « L’interdiction des partis politiques », RFD const., n° 36, 1999, p. 675.

- « La validité juridique d’un service public minimum », Les Petites affiches, 5 janvier 1999, n° 3, p. 15.

- « La révision constitutionnelle du 4 août 1995 sur l’élargissement du référendum » in Référendum et démocratie, Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse, 1998, p. 283.

- « Conseil constitutionnel et souveraineté » in La souveraineté aujourd’hui, Centre de publication universitaire, Tunis, 1998, p. 179.

- « Les apports du Conseil constitutionnel au service public » in Service public et communauté européenne : entre l’intérêt général et le marché, La documentation française, T. 2, 1998, p. 39.

- « L’empêchement du chef de l’Etat », Revue de science politique, n° 38, 2ème semestre, 1997, p. 7.

- « Les télécommunications : un nouveau service public constitutionnel ? A propos de la décision du Conseil constitutionnel du 23 juillet 1996 », Revue administrative, n° 293, sept.-oct. 1996, p. 510.

- « Le système des élections primaires est-il transposable à l’élection présidentielle française ? », RFD const., n° 25, 1996, p. 21.

- « La constitutionnalisation du service public : un tigre de papier ? » Revue administrative, n° 290, mars-avril 1996, p. 162.

- « Les obstacles à la démocratie : le refus de transition » in Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique, Presses de l’Institut d’Etudes politiques de Toulouse, 2ème édition, 1995, p. 37.

- Note sous Conseil d’Etat, 15 octobre 1993, Mme Joy Davis Aylor, La Semaine juridique, édition générale, n° 19, 11 mai 1994, JP. n° 22257, p. 190.

- Note sous Conseil d’Etat, 15 octobre 1993, Royaume Uni de Grande-Bretagne, Gouverneur de la Colonie Royale de Hong Kong c/ Saniman, La Semaine juridique, édition générale, n° 18, 4 mai 1994, JP. n° 22253, p. 179.

- « Le Conseil constitutionnel et le suffrage universel » in Le suffrage universel (dir. Ph. Ardant, H. Roussillon), Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse 1994, p. 239.


Publications pédagogiques

- Annales de Droit constitutionnel, Sujets corrigés (Dir. M. Verpeaux), Dalloz, années 2014, 2013, 2012, 2011, 2010 et 2009.


Responsabilités collectives

A. Participation à des instances nationales

- 2ème vice-président du Conseil national des universités, section 02, droit public, membre élu (2011-2013).
- Vice-président du « groupe 1 » (section 01 à 04), CNU (2011-2013).
- Membre du comité consultatif de la Commission permanente du CNU, membre du groupe de travail « Carrières » (2011-2013).
- Candidat tête de la liste « Service public et libertés universitaires », Election CNU 2011, section 02 (novembre 2011).
- Membre nommé du CNU, section 02, droit public (2007-2011).

B. Participation à des instances de sélection locales

- Membre du comité des thèses, Université d’Auvergne Clermont-Ferrand 1, sept. 2014.
- Membre du comité de sélection de l’IEP de Lyon, 2014.
- Membre du comité de sélection de l’Université Paul Cézanne Aix-en-Provence, 2012.
- Membre des comités de sélection des Universités de Montpellier et Toulon en 2009.
- Membre suppléant de la commission de spécialistes de droit public, Université des sciences sociales de Toulouse (2004 -2007).
- Vice-président (collège B) de la commission de spécialistes de droit public, Université des sciences sociales de Toulouse (1998- 2004).
- Membre extérieur des commissions de spécialistes de droit public des Universités de Bordeaux et de Toulon (1996-1998).

C. Participation à des conseils d’Université ou de Faculté


- Membre du Conseil de la Faculté de droit de Toulouse (deux mandats 2002-2010).
- Membre du CEVU, Université des sciences sociales de Toulouse (deux mandats 2001-2009).

D. Participation à des instances ou manifestations scientifiques


1. Instances :

- Membre du Conseil scientifique de l’Académie internationale de droit constitutionnel, Tunis.
- Vice-président de l’Association des Auditeurs de l’Académie internationale de droit constitutionnel, Tunis.
- Membre du Conseil de laboratoire, Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole (2012-2013).
- Secrétaire général du Centre d’Etudes et de Recherches Constitutionnelles et Politiques (CERCP), Université des sciences sociales Toulouse 1 (1994-2003).

2. Manifestations :

- Codirection (avec X. Magnon, W. Mastor et S. Mouton) du colloque « Questions sur la question », Troisième journée toulousaine sur la Question prioritaire de constitutionnalité (QPC), juin 2013.
- Membre du comité éditorial pour la publication des Mélanges dédiés au professeur Henry Roussillon.
- Direction du colloque « Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ? » (codirection avec X. Bioy), Université Toulouse 1 Capitole, 14 avril 2011.
- Présidence de la table ronde « Déclinaison des politiques internationales et communautaires », Colloque « Egalité-Parité : une nouvelle approche de la démocratie ? », Université Toulouse 1 Capitole, 7-8 mars 2011.
- Présidence de séance, « La Constitution, un fait générateur de risque(s), Colloque « Constitution et Risques », Université catholique de Lille, 30-31 oct. 2008.
- Organisation, en qualité de secrétaire général du CERCP, de colloques tenus sous l’égide de ce Centre: « Le suffrage universel », 1994 ; « L’article 88-4 de la Constitution », 1994 ; « Référendum et démocratie», 1995 ; « Les relations centre-périphérie au Mexique et en France », 1996 ; « L’autonomie constitutionnelle », 1997 ; « Les 40 ans de la Constitution de 1958 », 1998 ; « L’ordonnance du 2 janvier 1959, 40 ans après, 1999 » ; Vème Congrès de l’AFDC, Responsable d’atelier, 2002.


Activités d'enseignements et pédagogiques

A. Enseignements universitaires actuels

Université d'Auvergne

- Introduction au droit public, Théorie générale de l’Etat (L1 droit, Université d’Auvergne).
- Droit des relations du travail dans le secteur public (M1 droit social, Université d’Auvergne).
- Droit des services publics (M1 administration et justice, M1 collectivités territoriales, Université d’Auvergne).
- Droit de la fonction publique, L1 Droit AES.
- Actualisation Droit administratif, préparation aux concours catégorie A, examen CRFPA, Université d’Auvergne).
- Procédures administratives (IEJ, préparation CRFPA, Université d’Auvergne).
- Grands oraux Libertés fondamentales (IEJ, préparation CRFPA, Université d’Auvergne).

Université Toulouse 1

- Conférence de méthode « Droit des services publics », Master 1, droit public.
- Droit de la fonction publique (M2 Collectivités territoriales, Formation ouverte à distance – FOAD, avec direction de mémoires, Université Toulouse I).
- Séminaire d’approfondissement relatif aux services publics en droit de l’Union européenne (avec direction de Mémoires), Master 2, Droit public des affaires.

B. Enseignements universitaires antérieurs Université d'Auvergne et Université Toulouse I Capitole

- Droit administratif des biens (M1 administration et justice, M1 collectivités territoriales).
- Droit constitutionnel (Licence Droit, niveau 1, semestre 2).
- Contentieux constitutionnel (Master 1, droit public).
- Droit administratif général (Licence droit, niveau 2, semestre 1).
- Droit administratif général (Préparation aux concours de l’ENM, des métiers de la sécurité, à l’examen d’entrée au CRFPA de 1994 jusqu’en 2009).
- Droit administratif des biens (Licence AES, niveau 3 en 2007/2008).
- Ingénierie constitutionnelle (Master IEP Toulouse, 2005/2006).
- Droit des marchés publics (Maîtrise AES en 2005/2006)
- Droit public des affaires (3ème année Master IUP juriste d’entreprise de 2000 à 2005).
- Institutions politiques et administratives (1ère année DEUG AES, 1997/2000)
- Droit administratif (1ère année IUP juriste d’entreprise de 1994 à 2000).
- La responsabilité administrative médicale (CRFPA Toulouse, 2003).
- Préparations à des concours ou examens d’entrée (Concours d’attaché scolaire et universitaire ; Note administrative, CPAG de Toulouse ; Grand oral de l’examen d’entrée au Centre Régional de Formation Professionnelle des Avocats).
- Missions d’enseignement dans les DOM et à l’étranger (Universités de Guadeloupe, Tunis et Marrakech ; programme européen Tempus de formation des cadres de la fonction publique roumaine).

C. Enseignements de formation professionnelle

- Formation aux élus locaux sur le fonctionnement des institutions politiques locales, le statut juridique de ces élus et les cadres juridiques de la fonction publique territoriale, Toulouse, septembre 2013.
- Séminaire de formation sur le « Droit public de la vie politique » à des magistrats de la Cour suprême de Thaïlande, Toulouse, juin 2011.
- Séminaire de formation sur la question prioritaire de constitutionnalité aux magistrats de la Cour d’appel de Toulouse (mars 2010) et de la Cour d’appel d’Agen (oct. 2010).

D. Activités pédagogiques

- « Parrain » de sportifs de haut niveau, Université Capitole Toulouse I, (2000-2013).
- Mise en place de cours de méthodologie documentaire, Université Toulouse I, (1999).

E. Jury de concours ou d’examens


- Membre de jury à l’épreuve des « Grands oraux », IEP de Toulouse (1994-2012).
- Membre de jury de concours d’ingénieurs d’études, Agence européenne Léonardo Da Vinci, Bordeaux (2006-2008).
- Membre du jury de concours d’Attaché d’administration scolaire et universitaire (AASU), (2003-2006).
- Membre de jury à l’examen d’entrée du CRFPA de Toulouse (2000-2004).


Direction de recherches et jury de thèses

A. En cours de direction

- Marina Boismenu, « La liberté d’expression des agents publics à l’épreuve d’Internet » ;
- E. Diop, « Les commissions électorales nationales indépendantes en Afrique de l'Ouest » ;
- F. Gomes, « Le contrôle du financement des campagnes électorales. Etude de droit comparé au Brésil et en France » ;
- M. Séné « Le juge constitutionnel et la gestion des processus électoraux en Afrique noire francophone: les exemples du Bénin, de la Côte d'Ivoire, du Mali et du Sénégal » ;
- Soraya Seriak, « La transparence en droit électoral Algérien ».

B. Thèses soutenues

- M. Fadil, « Etude comparative des effets des lois antiterroristes sur les droits fondamentaux en France et au Maroc », novembre 2013.
- Imen Labidi, « La contrariété entre la Constitution française de 1958 et le droit de l’Union européenne », décembre 2012 ;
- Mounira Kaafarani, « Le projet de l'Union pour la Méditerranée », mars 2012 ;
- Guy Gervais M’Bongo, « Les juridictions de droit public au Gabon », 2004.

C. Participation à des jurys des thèses ou d’habilitation à diriger des recherches


- M. Sandafi, « Les relations entre l'assurance sociale et la structure économique dans les pays en voie de développement (exemple de la Syrie et de l'Egypte) », Aix-en-Provence, sept. 2014.
- Emma NGoye Mouele : « Les institutions de la démocratie locale au Gabon, « Démocratisation et décentralisation», Perpignan, avril 2014.
- Carmelo Rositano, « Recherche sur le concept de gouvernement en droit public français », Toulon, décembre 2013.
- Amadou Imerane Maiga, « La Cour constitutionnelle du Niger : 2000-2009 », Lyon II, janvier 2013 ;
- Yan Vandeluxe, « Le bicamérisme » au Cambodge » Lyon II, 2012 ;
- L. Denis, « La politique étrangère de la France sous F. Mitterrand », Perpignan, 2010 ;
- A. Diallo, « Evolution de la presse dans le système juridique et politique français. Les médias face à la communication politique », Perpignan, 2010 ;
- E. Marcovici, « Le juge constitutionnel et les révisions constitutionnelles », Toulouse, 2009 ;
- A. Bouzoubaa, « L’Etat souverain entre le principe de la non-intervention et le droit d’ingérence, Perpignan, 2008 ;
- G. Rigaud, « La doctrine, révélateur de la responsabilité civile de l’Etat, Toulouse, 2007 ;
- M. Essono-Ovono, « Théorie de l’interprétation et pouvoir créateur du juge constitutionnel français », Toulouse, 2006 ;
- C. Radenac, « La régie comme mode d’exploitation des remontées mécaniques », Lyon II, 2005 ;
- J.-C. Nze-Biteghe, « Le système gabonais de justice constitutionnelle », Toulouse, 2005 ;
- L. Aliot, « L’élection du Président de la République au suffrage universel direct », Toulouse, 2004 ;
- Habilitation à diriger des recherches de C. Euzet, Perpignan, 2002 ;
- Z. Gandou, « Etude critique du processus électoral en Afrique noire francophone »,Toulouse, 2000 ; - T. Nguyen, « Le référendum dans le monde et son avenir au Vietnam », Toulouse, 1999 ;
- P. Sawadogo, « Les regroupements régionaux en Afrique de l’Ouest », Toulouse, 1998.

Divers

Chevallier de l’ordre des palmes académiques
Clermont Université Université Clermont Auvergne