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Gwennhaël FRANCOIS


Maître de conférences en droit privé
École de Droit de Clermont-Ferrand
gwennhael.francois@udamail.fr


Formation, titres et diplômes

  • 2010-2013 Maître de conférences, Université d’Auvergne – Ecole de droit de Clermont-Ferrand, chargé de cours et séminaires
  • Juin 2010 Classé premier par le Comité de sélection de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand, dans le cadre d’un recrutement pour un poste de maître de conférences en droit privé
  • 2009-2010 Vacataire, Université d’Auvergne – Faculté de droit de Clermont-Ferrand, chargé de cours et de travaux dirigés
  • 2008-2009 Vacataire, Université d’Auvergne – Faculté d’économie de Clermont-Ferrand, chargé de cours
  • Octobre 2008 Certificat d’aptitude à la profession d’avocat
  • Mars 2007 Qualification aux fonctions de maître de conférences par le Conseil national des universités (rapporteurs : Professeur B. FAGES, et V. LASBORDES)
  • 2007-2008 Ecole de formation des avocats centre sud (EFACS)
  • Novembre 2006 Docteur en droit, mention très honorable, félicitations à l’unanimité du jury (composé des Professeurs P. CHAUVEL, L. LEVENEUR, Ph. JACQUES et M. MEKKI)
  • 2006-2007 Vacataire, Université d’Auvergne – Faculté de droit de Clermont-Ferrand, chargé de travaux dirigés
  • 2004-2006 Attaché temporaire d’enseignement et de recherche, Université d’Auvergne – Faculté de droit de Clermont-Ferrand, chargé de travaux dirigés
  • 2001-2006 Préparation de la thèse en vue de l’obtention du doctorat, intitulée : Consentement et objectivation – L’apport des Principes du droit européen des contrats à l’étude du consentement contractuel, sous la direction du Professeur P. CHAUVEL, Université d’Auvergne
  • 2001-2004 Allocataire d’enseignement et de recherche et moniteur, Université d’Auvergne – Faculté de droit de Clermont-Ferrand, chargé de travaux dirigés
  • 2000-2001 DEA de droit des affaires, Université d’Auvergne, mention bien
  • 1999-2000 Maîtrise de droit privé, mention carrières judiciaires, Université d’Auvergne, mention assez bien
  • 1998-1999 Licence de droit, mention droit privé, Université d’Auvergne, mention assez bien
  • 1996-1998 DEUG de droit, Université d’Auvergne, mention assez bien
  • Juillet 1996 Baccalauréat général, série ES, mention bien


Expérience universitaire d'enseignement

  • 2012-2013
Cours magistral
Introduction au droit privé (L1 Droit - Clermont-Ferrand) ; et encadrement d’une équipe de chargés de travaux dirigés
Régime général des obligations (M1 Droit civil, M1 Droit de l’entreprise, M1 Droit de l’administration et de la justice - Clermont-Ferrand)
Droit de la protection sociale complémentaire (M1 Droit social - Clermont-Ferrand)
Droit du travail et libertés fondamentales (IEJ - Clermont-Ferrand)

Séminaire
Droit du travail (M1 Droit social - Clermont-Ferrand)
Méthodologie de l’écrit juridique (M2 Droit social – Clermont-Ferrand)
Etude de dossier contentieux (M2 Droit de l’administration et de la justice, Clermont-Ferrand)
 
  • 2011-2012
Cours magistral
Qu’est-ce que le droit ? (L1 Droit - Clermont-Ferrand)
Régime général des obligations (L3 Droit - Clermont-Ferrand)
Droit de la protection sociale complémentaire (M1 Droit social - Clermont-Ferrand)
Droit du travail et libertés fondamentales (IEJ - Clermont-Ferrand)

Séminaire
Droit du travail (M1 Droit social - Clermont-Ferrand)
Méthodologie de l’écrit juridique (M2 Droit social - Clermont-Ferrand)
Etude de dossier contentieux (M2 Droit de l’administration et de la justice, Clermont-Ferrand)
 
  • 2010-2011
Cours magistral
Qu’est-ce que le droit ? (L1 Droit - Clermont-Ferrand)
Régime général des obligations (L3 Droit - Clermont-Ferrand)
Droit de la protection sociale complémentaire (M1 Droit social - Clermont-Ferrand)
Droit civil et Union européenne (M2 Droit civil - Clermont-Ferrand)
Droit des obligations (actualisation : droit des contrats et droit de la responsabilité civile) (IEJ - Clermont-Ferrand)

Séminaire
Droit du travail (M1 Droit social - Clermont-Ferrand)
Droit de la sécurité sociale (M1 Droit social - Clermont-Ferrand)
Méthodologie de l’écrit juridique (M2 Droit social - Clermont-Ferrand)
 
  • 2009-2010
Cours magistral
Droit civil et Union européenne (M2 Droit civil - Clermont-Ferrand)
Travaux dirigés
Droit du travail (Relations individuelles) (L3 Droit - Clermont-Ferrand) – Sous la direction de M. MORAND
 
  • 2008-2009
Cours magistral
Droit du travail (Relations individuelles) (L3 Economie - Clermont-Ferrand)
 
  • 2006-2007
Travaux dirigés
Droit commun des sociétés (L3 Droit - Clermont-Ferrand) – sous la direction du Professeur M. MEKKI
 
  • 2005-2006
Travaux dirigés
Introduction au droit civil (L1 Droit - Clermont-Ferrand) – sous la direction du Professeur M. MEKKI
Droit des personnes et de la famille (L1 Droit - Clermont-Ferrand) – sous la direction du Professeur M. MEKKI
Droit des obligations – Les sources (L2 Droit - Clermont-Ferrand) – sous la direction du Professeur P. CHAUVEL
 
  • 2004-2005
Travaux dirigés
Droit des obligations – Les sources (L2 Droit - Clermont-Ferrand) – sous la direction du Professeur P. CHAUVEL
Régime général des obligations (L3 Droit - Clermont-Ferrand) – sous la direction du Professeur P. CHAUVEL
 
  • 2001-2004
Travaux dirigés
Droit des obligations – Les sources (DEUG Droit 2ème année – Clermont-Ferrand) – sous la direction du Professeur P. CHAUVEL


Responsabilités administratives


  • 2012-2013 Co-responsable du Master Droit de l’administration et de la justice, Université d’Auvergne – Ecole de droit de Clermont-Ferrand (avec S. MARTIN)
  • 2011-2012 Co-responsable du Master Droit de l’administration et de la justice, Université d’Auvergne – Faculté de droit de Clermont-Ferrand (avec le Professeur J.-P. JARNEVIC)


Membre de jury


  • Octobre 2012 Président du jury pour le grand oral de l’examen d’entrée à l’Ecole de formation des avocats centre sud (EFACS), organisé par l’Ecole de droit de Clermont-Ferrand
  • Octobre 2011 Membre du jury pour le grand oral de l’examen d’entrée à l’Ecole de formation des avocats centre sud (EFACS), organisé par la Faculté de droit de Clermont-Ferrand
  • Octobre 2010 Membre du jury pour le grand oral de l’examen d’entrée à l’Ecole de formation des avocats centre sud (EFACS), organisé par la Faculté de droit de Clermont-Ferrand


Publications


Ouvrage

  • 01 – Consentement et objectivation – L’apport des Principes du droit européen des contrats à l’étude du consentement contractuel, PUAM, 2007, 510 pages (Préface P. CHAUVEL)


Ouvrages collectifs

  • 03 – Participation à l’ouvrage collectif : Le contrat de travail à durée déterminée (204 pages), Lamy, collection Axe Droit, décembre 2012, avec P.-H. ANTONMATTEI, A. DERUE, D. FABRE, D. JOURDAN, M. MORAND, G. VACHET et P.-Y. VERKINDT (rédaction du chapitre trois intitulé la forme, le contenu et la transmission du contrat ; pages 69 à 80)
  • 02 – Participation au Numéro juridique Liaisons sociales juillet 2012 (82 pages) : La modification de la relation contractuelle – Le point spécial : la prise d’acte de la rupture du contrat de travail, avec M. MORAND (rédaction du point spécial relatif à la prise d’acte de la rupture du contrat de travail ; pages 73 à 81)
  • 01 – Participation au Numéro juridique Liaisons sociales septembre 2011 (74 pages) : La discrimination – L’égalité professionnelle – Le point spécial : le harcèlement moral et sexuel, avec M. MORAND, D. JOURDAN, J.-J. JARRY et D. FABRE (rédaction du chapitre premier concernant la discrimination ; pages 7 à 27)


Articles

  • 08 – La rationalisation des procédures prud’homales, SSL n° 1570 – 4 février 2013, p. 18 et 19
  • 07 – Les jours supplémentaires, SSL Supplément n° 1544 – 25 juin 2012 « Autour du forfait-jours », p. 15 à 18
  • 06 – Promesse d’embauche et processus de formation du contrat, JCP ed. E 2011, n° 1272
  • 05 – La problématique du cumul de mandats concomitants pour des organisations syndicales concurrentes, JCP ed. E 2010, n° 1368
  • 04 – Nullité du contrat de travail des participants à une émission de téléréalité, JCP ed. S 2009, n° 1196
  • 03 – La résolution partielle du contrat par amputation d’une clause, RLDA septembre 2007, p. 23 à 27
  • 02 – L’amicus curiae et la Cour de cassation, RRJ Droit prospectif 2007, n° 1, p. 237 à 261
  • 01 – L’absence d’alternative satisfaisante, une limite opportune au droit d’accès imposé par la théorie des facilités essentielles, JCP ed. E 2005, n° 1700


Notes

  • 15 – Note sous Cass. soc. 5 décembre 2012 : JCP ed. S 2013, n° 1075 (L’inefficacité des clauses de conciliation précontentieuse insérées dans le contrat de travail)
  • 14 – Note sous Cass. soc. 24 octobre 2012 : JCP ed. S 2013, n° 1050 (Le législateur peut procéder à des distinctions parmi les syndicats)
  • 13 – Note sous Cass. soc. 26 septembre 2012 : JCP ed. S 2012, n° 1467 (Les élections des représentants du personnel au conseil d’administration d’un organisme de sécurité sociale)
  • 12 – Note sous Cass. soc. 31 mai 2012 : JCP ed. S 2012, n° 1345 (Le salarié fixe la date du congé de paternité)
  • 11 – Note sous Cass. soc. 28 mars 2012 : JCP ed. S 2012, n° 1261 (L’annulation des élections professionnelles pour violation des principes généraux du droit électoral)
  • 10 – Note sous Cass. soc. 7 mars 2012 : JCP ed. S 2012, n° 1225 (Consentement vicié lors de la démission ou démission requalifiée en prise d’acte : deux fondements inconciliables ?)
  • 09 – Note sous Cass. soc. 25 janvier 2012 : JCP ed. S 2012, n° 1112 (Tolérances patronales relatives à la représentation syndicale)
  • 08 – Note sous Cass. soc. 9 novembre 2011 : JCP ed. S 2011, n° 1574 (Secteur social et médico-social : l’usage salarial doit être agréé)
  • 07 – Note sous Cass. 2ème civ., 3 mars 2011 : JCP ed. S 2011, n° 1190 (Prévoyance : articulation de contrats successifs d’assurance collective)
  • 06 – Note sous Cass. soc. 16 janvier 2007 : D. 2007, p. 1060 et s. (Le droit au maintien des prestations différées et la résiliation du contrat de prévoyance collective)
  • 05 – Note sous Cass. 1ère civ., 30 mai 2006 : D. 2006, p. 2717 et s. (Action paulienne : la nature juridique de l’inopposabilité paulienne)
  • 04 – Note sous Cass. ch. mixte 9 juillet 2004 : JCP ed. G 2004, II, 10190 (Le vendeur n’est pas fondé, en raison de l’effet rétroactif de l’annulation de la vente, à obtenir une indemnité correspondant à la seule occupation de l’immeuble)
  • 03 – Note sous Cass. ass. plén. 6 juillet 2003 : JCP ed. G 2003, II, 10137 (Crédit à la consommation : point de départ du délai de forclusion biennal dans le cas d’une ouverture de crédit consentie sous forme d’un découvert en compte reconstituable)
  • 02 – Note sous Cass. com. 9 juillet 2002 : JCP ed. G 2002, II, 10166 (La qualification de lettre d’intention résulte de la commune intention des parties et l’engagement qui en découle donne lieu à une obligation de résultat)
  • 01 – Note sous Cass. 1ère civ., 29 janvier 2002 : D. 2002, p. 2153 et s. (Action paulienne : étendue de l’inopposabilité personnelle)


Encadrement de mémoires

2011-2012
  • L’âge et le contrat de travail, S. ALLEAUME, M2 Droit social
  • La Gestion Prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC), un moyen de limiter les contentieux ?, S. GUILLERM, M2 Droit social
  • L’interdiction de discriminer en fonction de l’âge : de la complexité de sa traduction en termes juridiques à sa mise en œuvre dans la gestion des ressources humaines, Y. LOUIS, M2 Droit social
  • La pénétration des droits fondamentaux et libertés fondamentales dans la gestion des ressources humaines et le droit du travail, M. RAY, M2 Droit social

2010-2011
  • Le portage salarial, P. MARTINEZ, M2 Droit social

Clermont Université Université Clermont Auvergne