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Evan Raschel

Maîtres de Conférences en Droit Privé
École de Droit

evan.raschel@udamail.fr

Formation


2008-2013
Université de Poitiers - Doctorat
  • Thèse co-dirigée par M. le Professeur Michel Danti-Juan et Mme le Professeur Rose‑Noëlle Schütz, sur le thème « La pénalisation des atteintes au consentement dans le champ contractuel », soutenue le 3 décembre 2013 à l'Université de Poitiers
  • Mention Très honorable décernée avec les félicitations du jury, proposition pour un prix de thèse et autorisation de publication en l'état
  • Composition du jury : Emmanuel Dreyer (Professeur à l'Université Paris Sud – XI), Corinne Mascala (Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole, rapporteur), Denis Mazeaud (Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas, rapporteur), Éric Savaux (Professeur à l'Université de Poitiers, président)

2007-2008

Université de Poitiers - Master II
  • Master II Recherche Droit pénal approfondi et Sciences criminelles (mention Bien)

2003-2007
Université François Rabelais - Tours - DEUG, licence puis Master I
  • 2007 : Master I Carrières judiciaires (mention Bien)
  • 2006 : Licence de droit privé général (mention Assez bien)
  • 2005 : DEUG de droit (mention Assez bien)

Enseignements


2013-2014
Université Paris II Panthéon-Assas
  • Vacataire - chargé de travaux dirigés (60 h annuelles) : Matières enseignées : droit des obligations (dir. M. le Professeur Nicolas Molfessis) ; droit pénal général et procédure pénale (dir. M. le Professeur Philippe Conte)
  • Collaborateur de l'Institut d'Études Judiciaires

2011-2013
Université Paris II Panthéon-Assas
  • Attaché temporaire d'enseignement et de recherche (192 h annuelles) - Matières enseignées : introduction au droit ; droit des biens ; droit des personnes (dir. Mme Astrid Marais) ; droit pénal général et procédure pénale (dir. M. le Professeur Philippe Conte)
  • Collaborateur de l'Institut d'Études Judiciaires

2008-2011
Université de Poitiers
  • Allocataire-Moniteur – chargé de travaux dirigés (64 h annuelles) : Matières enseignées : droit des obligations (dir. M. le Professeur Gérard Mémeteau, puis M. le Professeur Éric Savaux) ; droit pénal général (dir. M. le Professeur Pascal Beauvais) ; procédure pénale (dir. M. le Professeur Michel Danti‑Juan)

Activités scientifiques

2009-2014

Publications

Thèse
La pénalisation des atteintes au consentement dans le champ contractuel, LGDJ, coll. PU Poitiers, vol. 62, 2014

Article
« Aspects répressifs de la loi du 1er février 2012 en matière de lutte contre le dopage », Cahiers de droit du sport, n° 27, 2012, p. 119 et s.

Notes de jurisprudence
« La primauté du secret professionnel du notaire sur le droit à la preuve », note sous Cass. civ. 1ère, 4 juin 2014, JCP G 2014, note 986
« Diffamation et intérêt général », observations sous Cass. crim., 8 avril 2014, JCP G 2014, actualité 476
« L'éviction de l'article 1382 du code civil en matière de liberté d'expression », note sous Cass. civ. 1ère, 22 janvier 2014, JCP G 2014, note 384
« Amnésie de la victime d'un viol : refus du recul du point de départ de la prescription », note sous Cass. crim., 18 décembre 2013, Gazette du Palais 2014, n° 31‑32, 31 janv. – 1er fév., p. 15
« Liberté d'expression : le cas d'un doute émis à propos d'une question historique objet de polémique », note sous Cass. civ. 1ère, 16 octobre 2013, JCP G 2013, note 1372
Rédacteur depuis 2009 d'une chronique de droit pénal du sport dans la revue trimestrielle des Cahiers du droit du sport. Publication de onze commentaires d'arrêt (aux numéros 18, 20, 21, 22, 23, 24, 26 et 27)

Interventions à des colloques

Colloque « Journées de l'atelier de droit du sport de Poitiers », organisé les 15 et 16 mars 2013 par la Faculté de droit de Poitiers
Thème de l'intervention : « Le dopage face à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme »
Publication in Cahiers de droit du sport, n° 31, 2013, p. 80 et s.

Colloque international « Procès civil et rapport d'obligation », Journées Poitiers – Rome TRE « Jean Beauchard 2011 », organisé les 23, 24 et 25 juin 2011 par la Faculté de droit de Poitiers

Thème de l'intervention : « Les obligations d'information devant le juge pénal »
Publication in Obligations, procès et droit savant, Mélanges en hommage à Jean Beauchard, LGDJ, coll. Publications de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, t. 54, 2013, p. 623 et s.

Colloque « Le droit dans les bandes dessinées », organisé par l'association Thesa Nostra le 15 juin 2011 à la Faculté de droit de Poitiers
Thème de l'intervention : « De quelques infractions commises par Lucky Luke. Regard d'un pénaliste sur le comportement très cavalier du cow-boy solitaire »
Publication in Le droit dans les bandes dessinées, LGDJ, coll. Publications de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, t. 49, 2012, p. 27 et s.


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