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Cyrille Dounot



Professeur d'Histoire du Droit
Centre Michel de l'Hospital
École de Droit - Clermont-Ferrand

cyrille.dounot@udamail.fr

Titres universitaires

• Février 2014 : Concours national d’agrégation d’histoire du droit et des institutions.
• Novembre 2011 : Doctorat en droit, mention Très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité, Université Toulouse 1 Capitole. Thèse sous la direction du Pr. J. Krynen, sur L’œuvre canonique d’Antoine Dadine d’Auteserre (1602-1682). L’érudition au service de la juridiction ecclésiastique, 635 p. Prix Ourliac de l’Académie de Législation de Toulouse, Prix Cujas de l’IFR Mutations des normes juridiques.
• Juin 2008 : Licence de droit canonique, 3ème année, à la Faculté de droit canonique de l’Institut Catholique de Toulouse, mention TB.
• Juin 2007 : Licence de droit canonique, 2ème année, à la Faculté de droit canonique de l’Institut Catholique de Toulouse, mention TB.
• Septembre 2006 : Master 2 d’Histoire du droit et des institutions, à l’Université Toulouse I Capitole, mention TB, major de promotion. Mémoire, sous la direction du Pr. J. Krynen, sur L’enseignement du droit canonique à l’Université de Toulouse depuis l’édit de Saint-Germain de 1679 jusqu’à la Révolution, 168+XXVI p.
• Juin 2006 : Licence de droit canonique, 1ère année, à la Faculté de droit canonique de l’Institut Catholique de Toulouse, mention TB.
• Juin 2005 : Maîtrise de Droit public à l’Université Toulouse I Capitole, mention B.
• Juin 2004 : Licence de Droit à l’Université Toulouse I Capitole, mention AB.
• Juin 2003 : DEUG de Droit à la faculté de Toulouse I Capitole.
• Juin 2001 : Baccalauréat général, série scientifique.

Responsabilités pédagogiques et administratives

• Depuis mai 2015 : Directeur du Master 2 Droit du patrimoine historique, culturel et naturel
• Depuis avril 2015 : Directeur-adjoint de l’École Doctorale des Sciences Économiques, Juridiques, Politiques et de Gestion (ED 245)
• Depuis septembre 2014 : Responsable pédagogique de la Licence 1, Droit, Université d’Auvergne. Président de jury d’examens L1 Droit.

Enseignements actuels

• L 1 Droit : Histoire politique et sociale, 1789-1870
• L 2 Droit : Démocratie française
• L 2 Droit : Système politique français
• L 3 Droit : Idéologies politiques
• M 2 Droit : Patrimoine antique
• M 2 Droit : Introduction au droit du patrimoine historique et culturel

Enseignements passés

• Préparation IEP : Histoire des institutions privées (droit du mariage)
• L 1 Droit : Histoire des institutions publiques, 1750-1870
• L 2 Droit : Histoire des institutions médiévales et modernes
• M 1 Droit : Histoire de la décentralisation
• M 1 Droit : Histoire de la justice

Ouvrages

• La réforme des nullités de mariage. Une étude critique, C. Dounot, Fr. Dussaubat (dir.), Lethielleux, Paris, 2016, 247 p.
• L’œuvre canonique d’Antoine Dadine d’Auteserre (1602-1682). L’érudition au service de la juridiction ecclésiastique, Editions LGDJ (Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole), Collection des thèses de l’IFR, Prix Cujas, 2013, 758 p.

Articles

• « La réforme de la procédure des nullités de mariage au regard des principes juridiques », Catholica, 130, 2016, p. 56-75.
• Notice « Antoine Dadine d’Auteserre », dans B. MENIEL (dir.), Écrivains juristes et juristes écrivains du Moyen Âge au siècle des Lumières, Paris, 2016, p. 82-89.
• « Le De fictionibus iuris de Dadine d’Auteserre, premier traité consacré aux fictions de droit », A.-B. Caire (dir.), Les fictions en droit, Clermont-Ferrand, 2015, p. 71-82.
• « Louis Jugnet et les réseaux intellectuels catholiques intransigeants. Ce que révèle sa correspondance inédite », Revue de l’Histoire de l’Eglise de France, t. 101, 2015, p. 325-347.
• « La réforme du droit processuel de l’Église, une révolution qui ne dit pas son nom », La Semaine Juridique Edition Générale, n°39, 21 septembre 2015, 989, p. 1662-1663.
• « La double sentence conforme. Fin prochaine d’une procédure multiséculaire ? », France Catholique, n° 3460, 25 septembre 2015, p. 26-27.
• Notices « Baluze, Etienne », « Buisine, Philippe de », « Couchot, N. », « Dantoine, Jean-Baptiste », « Des Laurents, Jérôme », « Roye, François de », dans P. Arabeyre, J.-L. Halpérin, J. Krynen (dir.), Dictionnaire historique des juristes français, 2e éd., PUF, Paris, 2015, p. 42-43, 189-190, 276, 303-304, 332-333, 895-896.
• « La renonciation au pontificat suprême dans la doctrine canonique moderne, ou le triomphe posthume de Boniface VIII », G. Davy, R. Eckert, V. Lemonnier-Lesage (dir.), Histoire, peuple et droit. Mélanges offerts au professeur Jacques Bouveresse, Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2014, p. 99-108.
• « Pour la résistance catholique. La participation de Louis Jugnet aux débats liturgiques post-conciliaires, d’après sa correspondance inédite », J.-FR. GALINIER-PALLEROLA, PH. FORO, A. LAFFAY (dir.), Les laïcs prennent la parole. Débats et controverses dans le catholicisme après Vatican II. Actes du colloque de Toulouse 30 janvier-1er février 2014, Paris, 2014, p. 61-93.
• « Étude de quelques causes civiles jugées à l’officialité de Rouen aux XVIIe et XVIIIe siècles », B. FOURNIEL (dir.), La justice dans les cités épiscopales du Moyen Age à la fin de l'Ancien Régime, Études d’Histoire du Droit et des Idées Politiques, 19, 2014, p. 179-192.
• « L’albigéisme chez les juristes méridionaux de l’époque moderne », Historiographie moderne (XVIe-XVIIIe siècles) et histoire religieuse du Moyen Age méridional, Cahiers de Fanjeaux, 49, Toulouse, 2014, p. 367-393.
• « Les protecteurs parisiens de Dadine d’Auteserre vus à travers ses épîtres dédicatoires », Littératures, 67, 2013, p. 109-131.
• « Une famille de juristes quercinois, les Dadine d’Auteserre », Bulletin de la Société des Etudes du Lot, 133, 2012, p. 93-121.
• « Lois fondamentales et nullité de mariage. Note sur le second mariage du comte de Paris », Revue historique de droit français et étranger, 88, 2010, p. 571-584.
• « Academia mariana, La Vierge Marie et l’Université de Toulouse », dans B. SUAU, J.-P. AMALRIC et J.-M. OLIVIER (dir.), Toulouse, une métropole méridionale : vingt siècles de vie urbaine, t. 2, Toulouse, 2009, p. 593-603.
• « L’enseignement du droit canonique à l’Université de Toulouse de l’édit de Saint-Germain (1679) à la Révolution (1793) », Etudes d’Histoire du Droit et des Idées Politiques, 11, 2007, p. 95-216.
• « Les méthodes d’enseignement du droit canonique à Toulouse au XVIIIème siècle », dans M.-O. MUNIER (dir.), De l’Antiquité à nos jours : histoire et méthodes de l’enseignement, Albi, 2007, p. 79-85.

Publications en ligne

• La double sentence conforme. Fin prochaine d’une procédure multiséculaire ? http://www.france-catholique.fr/La-double-sentence-conforme-Fin.html

• Notice « Antoine Dadine d’Auteserre », dans le Dictionnaire des réseaux intellectuels toulousains sur le site Bibliotheca Tholosana, (5 pages en ligne) :
http://btholosana.univ-tlse2.fr:8080/bth/articlesDictionnaire.seam

Colloques et séminaires

• 17-23 juillet 2016, Fiftheenth International Congress of Medieval Canon Law, Paris, « La prise en compte de l’urgence par le droit canonique médiéval ».
• 10-13 juillet 2016, La prédication dans l’histoire, 25e Université d’été d’histoire religieuse, Institut Catholique de Toulouse, « Aspects juridiques de la prédication dans le droit canonique ».
• 17-18 mars 2016, Université Toulouse 1 Capitole, Colloque international, De la signification des mots aux sens du droit, organisé par Marie Bassano, Pierre Bonin et Cyrille Dounot.
• 21-22 janvier 2016 : Université d’Auvergne, Penser l’ordre juridique médiéval et moderne, « Penser l’ordre juridique ecclésiastique avec nos catégories contemporaines » (à paraître).
• 23-29 novembre 2015 : Rome, Concilium Lateranense IV. Commemorating the Octocentenary of the Fourth Lateran Council of 1215, « La réception du concile Latran IV par les canonistes français de l’époque moderne » (à paraître).
• 11-12 juin 2015 : Université Lyon III, De la règle à la norme. Entre reguale iuris et normativisme : « Les règles en droit canonique, du simple commentaire à la systématisation » (à paraître).
• 11-13 septembre 2014 : Institut Catholique de Toulouse-Faculté de droit de Rouen, Le contrôle des religions par l’Etat. Hier et aujourd’hui, « L’édit sur la juridiction ecclésiastique de 1695, modèle législatif du contrôle étatique » (à paraître).
• 20 mai 2014 : Université d'Auvergne - Ecole de Droit, Centre Michel de l'Hospital, Les artifices du droit : les fictions, « Le De fictionibus iuris (1659) de Dadine d’Auteserre, Premier traité consacré aux fictions du droit » (paru).
• 3 avril 2014, Séminaire interdisciplinaire IRIHS-GIS Institut du Genre, Regards croisés sur le genre, Université de Rouen, « L’histoire intellectuelle d’un concept ».
• 31 mars 2014 : Université de Paris-Sud XI, Séminaire (2 h), « Antoine Dadine d’Auteserre, professeur ultramontain au Grand Siècle »
• 30 janvier – 1er février 2014 : Institut Catholique de Toulouse, La participation des laïcs aux débats ecclésiaux, en France, après Vatican II, « La participation de Louis Jugnet aux débats liturgiques post-conciliaires, d’après sa correspondance inédite » (paru).
• 17-18 octobre 2013 : Colloque international d’Albi, La justice dans les cités épiscopales du Moyen-Age à la fin de l’Ancien Régime, « La procédure civile devant l’officialité de Rouen aux XVIIe et XVIIIe siècles » (paru).
• 1er – 4 juillet 2013 : 49e Colloque de Fanjeaux, Historiographie moderne (XVIe-XVIIIe siècles) et histoire religieuse du Moyen Age méridional, « L’albigéisme chez les juristes méridionaux de l’époque moderne » (paru).
• 8 février 2013 : Ecole Nationale des Chartes, Séminaire « Histoire des juristes et de l’enseignement du droit », intervention (2 h) sur le thème : « Professer l’ultramontanisme sous Louis XIV. L’exemple de Dadine d’Auteserre ».
• 9-11 mai 2011 : Colloque Mariage et famille dans la société occidentale. Repères historiques et regards juridiques, Institut Catholique de Toulouse, « La théorie des empêchements au XVIIème siècle. L’exemple d’Innocent de Ciron » (à paraître).
• 10-12 janvier 2011 : Colloque international Gallicanisme et ultramontanisme, Hier et aujourd’hui. Faculté de droit canonique, Institut Catholique de Toulouse, « Un canoniste ultramontain au Grand Siècle : Antoine Dadine d’Auteserre » (à paraître).
• 26 mai 2010 : Colloque Littérature, droit, sciences et musiques : l’indivision des savoirs en question, XVIe-XVIIIe siècles, Université Toulouse II Le Mirail, « Hauteserre et les cercles du pouvoir parisien. Ce que révèlent les épîtres dédicatoires » (paru).
• 2-3 mars 2009 : Séminaire d’histoire du droit canonique, Faculté de droit canonique de l’Institut Catholique de Toulouse, intervention (durée : 8 h) sur le thème : « Le droit canonique du concile de Trente à la Révolution : sources et doctrine ».
• 14-16 juin 2007 : 58ème Congrès de la Fédération historique de Toulouse, Toulouse, une métropole méridionale : vingt siècles de vie urbaine, communication sur : « Academia mariana, La Vierge Marie et l’Université de Toulouse » (paru).
• 26-27 octobre 2006 : Colloque international de Sorèze, De l’Antiquité à nos jours : histoire et méthodes de l’enseignement, communication sur : « Les méthodes d’enseignement du droit canonique à Toulouse au XVIIIème siècle ».


Recensions

• D. RAMELET, Le prêt à intérêt dans l'Antiquité préchrétienne : Jérusalem, Athènes, Rome. Étude juridique, philosophique et historiographique, Schulthess, Zürich, 2014, 331 p. dans Catholica, 131, 2016, p. 127-129.
• D. SALACHAS, Orient et institutions. Théologie et discipline des institutions des Eglises orientales catholiques, selon le nouveau Codex canonum ecclesiarum orientalium, Paris, Cerf, 2012, dans Bulletin de Littérature Ecclésiastique, CXVI/3, 2015, p. 155-157.
• J.-B. D’ONORIO (dir.), Liberté d’expression, liberté de religion. Acte des XXIVe et XXVe colloques nationaux de la Confédération des Juristes catholiques de France (Paris, 4-5 novembre 2010, 1er-2 décembre 2012), Téqui, 2013, dans Bulletin de Littérature Ecclésiastique, CXVI/3, 2015, p. 146-154.
• R. JACOB, La grâce des juges. L’institution judiciaire et le sacré en Occident, Presses Universitaires de France, Paris, 2014 dans Bulletin de Littérature Ecclésiastique, CXVI/3, 2015, p. 131-140.
• BR. BASDEVANT-GAUDEMET, Histoire du droit canonique et des institutions de l’Eglise latin XVe-XXe siècle, Paris, 2013, dans Revue historique de droit français et étranger, t. 93, 2015, p. 121-122.
• Y. BRULEY, Histoire de la papauté, Paris, Perrin, collection Tempus n° 419, Paris, 2011, dans Bulletin de Littérature Ecclésiastique, CXIV/4, 2013, p. 429.
• R. MINNERATH, L’Eglise catholique face aux Etats. Deux siècles de pratique concordataire 1801-2010, Paris, Cerf, 2012, dans Bulletin de Littérature Ecclésiastique, CXIV/2, 2013, p. 207-208.
• C. SCHMITT, La visibilité de l’Eglise. Catholicisme romain et forme politique. Donoso Cortès, Paris, Cerf, 2011, dans Bulletin de Littérature Ecclésiastique, CXIV/2, 2013, p. 208-210.
• L. SEREE DE ROCH, Administration et fiscalité des biens d’Eglise, Perpignan, Artège, 2011, dans Bulletin de Littérature Ecclésiastique, CXIV/2, 2013, p. 210-211.
• Y. BONGERT, Histoire du droit pénal. Cours de doctorat, Editions Panthéon Assas, coll. Les introuvables, 2012, dans Catholica, 2012, n° 116, p. 122-123.
• F. FORONDA, J.-P. GENET et J.-M. NIETO SORIA (dir.), Avant le contrat social. Le contrat politique dans l’Occident médiéval XIIIe-XVe siècle, Publications de la Sorbonne, 2011, dans Catholica, 2012, n° 115, p. 105-107.
• J.-P. GAY, Morales en conflit. Théologie et polémique au Grand Siècle (1640-1700), Cerf histoire, 2011, dans Catholica, 2012, n° 115, p. 122-123.
• L. GIAVARINI (dir.), L’écriture des juristes, XVIe-XVIIIe siècle, Paris, Classiques Garnier, 2010 dans Revue historique de droit français et étranger, 2012, t. 90, p. 143-146.
• J.-F. GALINIER-PALLEROLA, A. LAFFAY, B. MINVIELLE (dir.), L’Eglise de France après Vatican II (1965-1975), Parole et Silence, 2011, dans Bulletin de littérature ecclésiastique, t. CXII/3, 2011, p. 330-333.
• T. CORNIE, La primauté de l’évêque de Rome dans la théologie catholique francophone du vingtième siècle. Les études de Pierre Batiffol, Charles Journet et Jean-Marie Roger Tillard, Tesi Gregoriana, Serie Teologia 179, 2010, dans Bulletin de littérature ecclésiastique, t. CXII/3, 2011, p. 328-329.
• G. GUYON, Chrétienté de l’Europe. Fondations juridiques, DMM, 2010, dans Catholica, n° 112, 2011, p. 80-90.
• X. MARTIN, Retour sur un itinéraire, DMM, 2010, 336 p., dans Catholica, n° 109, 2010, p. 110-118.
• ST.-M. MORGAIN (dir.), Libertas Ecclesiae, 1650-1800. Esquisse d’une généalogie, Parole et Silence, 2010, dans Bulletin de littérature ecclésiastique, t. CXI/4, 2010, p. 426-435.
• G. BOISSARD, Charles Journet (1891-1975), Salvator, 2008, 604 p., dans Bulletin de littérature ecclésiastique, t. CXI/1, 2010, p. 86-87.
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