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Procès-verbaux des conseils de gestion

Conseil du 18 septembre 2014 +
Annexe 1 Capacité en Droit
Annexe 2
Annexe 3 IMAJ
Annexe 4 Tarifs DU
Annexe 5

Conseil du 9 juin 2014
+
Règlement des études et du contrôle des connaissances Licence DEG
Codification Licences AES
Codification Licence Droit
Masters Mention Administration
Masters Mention Droit Privé
Masters Mention Droit Public
Licence Pro Notariat
Licence Pro Management du Logement Social
Capacité en Droit
IMAJ
Liste des moins de 30h
Tarifs des formations diplômantes
Tarifs des formations non diplômantes

Conseil du 3 juin 2014
+
DU MJPM
DU Médiation
DU D'Études Juridiques, Politiques, Économiques et de Gestion à l'Étranger
DU Droit Approfondi de la fiscalité
Liste IE

Conseil du 1er avril 2014
+
Liste des moins de 30h TD
Master DASSS - Parcours Management
Maquettes Masters
DU Droit et Technique de l'Immobilier
Calendrier Universitaire 2014-2015

Conseil du 14 janvier 2014 +
Liste des moins de 30h TD
C.O.S

Conseil du 3 septembre 2013 +
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7

Conseil du 4 juillet 2013

Conseil du 17 juin 2013 +

Convention - UdA/UBP
Convention ENSP École de Droit UdA 2013-2014
Liste des moins de 30h TD
Programme DU 2013-2014
Maquette des formations - Régime d'examen version 17 juin 2013 pour CEVU
Master Carrières Internationales
Master DAJ
Master DASSS
Master DEGCT
Master Droit Civil et Notarial
Master Droit de l'Entreprise
Master Droit Social
Master MCCP
Master Sécurité Publique

Conseil du 4 avril 2013 +

Calendrier global 2013-2014
Intégration de l'option arbitrage dans la Licence DEG
Licence Droit - Révision
Maquette du Master Sécurité Publique
Modification de la double licence 2013-2014
Régime d'examen - Licence mention AES
Tarifs IMAJ
Tarifs des DU 2013-2014
Liste des moins de 30h TD

Conseil du 1er mars 2013 +

Maquettes de formations
Cahier des charges du DU MJPM
Liste des moins de 30h TD
IMAJ

Conseil du 31 janvier 2013 +

Liste des moins de 30h TD

Conseil du 19 décembre 2012 +

Liste des moins de 30h TD

C.O.S

Conseil du 5 décembre 2012
+

Liste des moins de 30h ETD

Conseil du 26 octobre 2012 +

Crédit ECTS Master 2 CI
Délibération des dates d'examens pour les Masters 2012-2013
Droits d'inscription en formation continue pour l'IEJ et la Capacité en Droit
Liste des responsables de formations

Conseil du 9 octobre 2012 +

Liste des intervenants de moins de 30h TD
Proposition C2i en formation permanente et continue
Tarifs du C2i niveau 2 métiers du droit


Conseil du 1er octobre 2012

Conseil du 11 septembre 2012 +

Droits de scolarité et préparation aux concours
Liste des intervenants - moins de 30h TD
Modalités des épreuves de la capacité en droit 1ère année
Régime d'examen - Licence mention droit
Règlement des études
Programme et régime d'examen du DU Droit fiscal approfondi

Conseil du 28 juin 2012
+

ATTENTION, Les documents annexes sont soumis à la validation du CEVU. Ils ne sont donc pas encore en vigueur

Règlement des études et du contrôle des connaissances de la licence DEG
Régime d'examens de la Licence DEG mention droit
Régime d'examens de la Licence DEG mention AES
Régime d'examens transitoire de la Licence DEG mention droit
Régime d'examens transitoire de la Licence DEG mention AES
Régime d'examens de la Licence Professionnelle métiers du notariat
Calendrier Licence Pro Métiers du Notariat 2012-2013
Régime d'examens de la capacité
Régime d'examens des masters
Maquettes Masters Mention Droit public - régimes d'examen 2012
Dispositions particulières à certains masters de droit public
Régime d'examens du master sécurité publique
Régime d'examens du master carrières publiques
Régime d'examens du module de droit américain
Régime d'examens des masters de droit privé
Modifications demandées dans SOF
Calendrier universitaire 2012-2013

Conseil du 31 mai 2012   + Statuts Ecole de Droit

Conseil du 9 février 2012


Conseil du 4 octobre 2011
+ Calendrier universitaire 2011-2012 Licence Droit et Licence AES

Conseil du 30 juin 2011 + Calendrier univ 2011-2012 projet / Calendrier Lpro 2011-2012 / Modif maquette Lpro Droit Environnement / Modif maquette M1 Droit Social / Régime examens Lpro / Règlement contrôle connaissances Lpro / Modif DU Droit du Patrimoine

Conseil du 4 avril 2011 + Calendrier 2011-2012 L1 Droit / L2 et L3 Droit et L AES / Masters

Conseil du 2 novembre 2010

Conseil du 14 juin 2010 + Calendrier universitaire 2010-2011

Conseil du 29 mars 2010

Conseil du 20 janvier 2010

Conseil du 13 octobre 2009

Conseil du 11 juin 2009

Conseil du 17 octobre 2008


Conseil du 22 septembre 2008

Conseil du 10 juillet 2008

Conseil du 30 juin 2008

Conseil du 3 juin 2008

Conseil du 25 mars 2008

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