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Caroline LANTERO

Maître de conférences en droit public
caroline.lantero@udamail.fr


OUVRAGES PUBLIES


Le droit des réfugiés, entre droits de l’Homme et gestion de l’immigration, Bruxelles, Bruylant, 2011, 613 p., Préface de François Julien-Laferrière.
Le droit de la responsabilité hospitalière, Principes généraux et jurisprudence, Paris, Papyrus, 2012, 385 p.


ARTICLES, NOTES ET CHRONIQUES

2015
57. « Principe, aménagements et neutralisation de l’application de la nouvelle règle jurisprudentielle aux instances en cours », note sous CE 22 octobre 2014, Centre hospitalier de Dinan, req n° 368904, JCP A, à paraître, juin 2015.
56. « Merci de bien vouloir MOPer le régime de responsabilité des dommages issus d’infections nosocomiales », note sous CE 6 mars 2015, CH de Roanne, req n° 368520, AJDA, à paraître.
55. « La motivation des décisions en matière d’asile », in Droit d'asile. Etat des lieux et perspectives, Pedone, mai 2015, pp. 247-260
54. « Le critère d’anormalité du dommage - Note sous CE 12 décembre 2014, req n° 365211 et 355052 », AJDA, 20 avril 2015, p. 769
53. « Que reste-t-il des fondements de la responsabilité sans faute des établissements publics de santé ? », RDSS, 2015, n°1, pp. 37-44.
52. « De quelques interventions pédagogiques du Conseil d’Etat quant au régime de la protection subsidiaire », Lexbase édition publique, n° 362, 12 février 2015.
51. « Les arbres implantés sur les accotements des voies publiques ont la qualité d'ouvrages publics. », Fiche Pratique, Gazette des Communes, 12 janvier 2015, en collaboration avec S. Deliancourt.

2014
50. « Des pouvoirs et des devoirs du juge de l’asile – Note sous CE 1er octobre 2014, n°349560 », Lexbase Hebdo édition publique, 20 novembre 2014.
49. « Le silence est décrété ! », Libre Propos, JCP, n° 46-47, 10 Novembre 2014, p. 1168.
48. Les terrasses de cafés installées sur les trottoirs, en collaboration avec S. Deliancourt, Fiche Pratique, La Gazette des Communes, 3 novembre 2014, p. 50.
47. Synthèse « Domaine public et domaine privé – Juillet 2013/juillet 2014 », en collaboration avec S. Deliancourt, Revue Droit de la voirie et du Domaine public, n°180, sept/oct. 2014, pp. 167-172.
46. « Entretien et utilisation privative des trottoirs », en collaboration avec S. Deliancourt, Fiche Pratique, La Gazette des Communes, 6 octobre 2014, p. 57
45. « De la validation du VTA par le Conseil d’Etat à la condamnation du refus de visa par le TA de Nantes », La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés, du 2 octobre 2014.
44. « La police du domaine public routier », en collaboration avec S. Deliancourt, Fiche Pratique, La Gazette des Communes, 8 septembre 2014 p. 57
43. « De l'office et de la compétence du juge de l'asile sur des questions de nationalité », note sous CE 9˚ et 10˚ s-s-r., 26 mai 2014, n˚ 344 265, publié au recueil Lebon; Lexbase Hebdo édition publique n˚336 du 19 juin 2014
42. « La sélection des jugements de tribunaux administratifs », en collaboration avec François Lamontagne, Droit de la Voirie et du Domaine public, n°178, mai/juin 2014, pp 72-76
41 : « La méthode d’évaluation du préjudice corporel », note sous CE, 4e et 5e s-sect., 16 décembre 2013, Mme M., req n° 346575, sera publié au recueil, RFDA, mars-avril 2014, pp 317-323.
40. « Un réfugié au sens de la Convention de l’OUA n’est pas un réfugié au sens de la Convention de Genève », note sous CE 12 mars 2014, OFPRA, req n°345188, Lexbase n°328 du 17 avril 2014.
39. « La CJUE donne sa définition du conflit armé interne », note sous CJUE 30 janvier 2014, aff C-285/12, Lexbase Hebdo édition publique n°321 du 27 février 2014
38. « Le statut protecteur du réfugié est-il en sursis », entretien, Lexbase Hebdo édition publique n˚316 du 23 janvier 2014

2013
37. « La sélection des jugements de tribunaux administratifs », en collaboration avec François Lamontagne, Droit de la Voirie et du Domaine public, n°174-175, Novembre/décembre 2013.
36. « Quel statut pour l’image des biens du domaine public ?», Droit de la Voirie et du Domaine public, n°157-161, Novembre/décembre 2013.
35. « La notion de groupe social au sens de la Convention de Genève dans la jurisprudence française », AJDA, Dossier spécial, 2 décembre 2013, pp. 2364-2370
34. « Statut de réfugié et appartenance à un groupe social : Une victoire à la Pyrrhus pour les personnes homosexuelles », note sous CJUE, Quatrième Chambre, 7 novembre 2013, X., Y., & Z. contre Minister voor Immigratie en Asiel, affaires jointes C-199/12, C-200/12, C-201/12 in Lettre « Actualités Droits-Libertés » du CREDOF, 13 novembre 2013. En collaboration avec Marie-Laure Basilien-Gainche.
33. « Une infection déclarée à l'hôpital n'est pas nécessairement une infection contractée à l'hôpital » Note sous CE 21 juin 2013, req n° 347450, AJDA, 4 novembre 2013, p. 2171
32. « Quelques remous autour du droit de timbre », AJDA, 15 avril 2013, p. 736
31. « Les règlements de voirie », Droit de la Voirie et du Domaine Public, 2013, n° 168 (en collaboration avec S. Deliancourt)
30. « Consécration du visa de transit aéroportuaire (VTA) comme instrument de police de mise à distance des demandes d’asile « , note sous CE, réf., 15 février 2013, ANAFE et Gisti, Req. n° 365709, in Lettre « Actualités Droits-Libertés « du CREDOF, 3 mars 2013.
2012
29. « Devoir d’information : le Conseil d’Etat rejoint la cour de Cassation dans la reconnaissance d’un préjudice autonome et distinct de la perte de chance - Note sous CE 12 octobre 2012, n° 350426 « , AJDA, 26 novembre 2012, p. 2231.
28. « Etudes promotionnelles : la situation statutaire l’emporte sur la situation étudiante. Note sous TA Clermont-Ferrand, 12 janvier 2012, n°1100812 », AJFP 2012, n°6, p. 306.
27. « Reconnaissance d'une vaccination contre l'hépatite B à l'origine d'une aggravation de sclérose en plaques antérieure », AJDA, 25 juin 2012, p. 1044.
26. « Les hôpitaux et la responsabilité du fait des produits défectueux. Note sous CJUE 21 décembre 2011, n° C-495/10 Centre hospitalier universitaire de Besançon c/ Thomas Dutrueux », Droit administratif, avril 2012, pp. 44-47
25. « A la recherche d’un régime juridique pour les voies vertes », (2e partie : Outils juridiques), Droit de la Voirie et du Domaine Public, octobre 2012, pp. 127-130
24. « La cigarette d’Albert Camus menace-t-elle (encore) la santé publique », AJDA, 8 octobre 2012, p. 1841.
23. « A la recherche d’un régime juridique pour les voies vertes », (1ère partie : définition et Genèse), Droit de la Voirie et du Domaine Public, septembre 2012, pp. 127-130

2011
22. « La notion de cause étrangère dans les infections nosocomiales et le recours des tiers lorsque l’ONIAM indemnise – Note sous CE 10 octobre 2011, Centre hospitalier d’Angers, n° 328500 », AJDA, 2011, pp. 2536-2540.
21. « Le maire et l’hospitalisation psychiatrique d’office – Note sous CC n° 2011-174 QPC du 6 octobre 2011 », Droit administratif, Décembre 2011, p. 37, comm. n°99.
20. « Priorité à l’indemnisation sur la désignation du responsable pour les infections nosocomiales – Note sous CE 21 mars 2011, Centre hospitalier de Saintes, n°334501 « , Gazette du Palais, n°s 215 à 216, 2011, pp. 11-14.
19. « L’accessibilité à la voirie et aux espaces publics « , (2e partie), Droit de la Voirie et du Domaine Public, n°156, Octobre 2011
18. « L’accessibilité à la voirie et aux espaces publics « , (1ere partie), Droit de la Voirie et du Domaine Public, n°155, Septembre 2011 pp. 127-130
17. « Les maires et les monuments dédiés aux morts de la première guerre mondiale « , (en collaboration avec Samuel Deliancourt), JCP A, n° 23, 6 Juin 2011, 2202
16. « Chronique des arrêts de la Cour administrative de Marseille de mars 2010 à novembre 2010 » sous la direction de Jacques LEGER, Conseiller d'Etat et président de la CAA de Marseille, et de Jean-Marie PONTIER, professeur de droit public à l'Université Paris I, JCP A n° 20, 16 Mai 2011, 2187

2010
15. « Vers la reconnaissance du défaut d'information comme préjudice autonome ? – Note sous Cass. Civ., 3 juin 2010, M.S. c/ M.P. », AJDA n°38/2010, 15 novembre 2010, pp. 2169-2173.
14. « Application de la jurisprudence Bianchi: un risque n'a pas nécessairement à être spécifique à une thérapie - note sous CE 19 mars 2010, Ancey », JCPA, n°42, 18 octobre 2010, 2316.
13. « La seule appartenance à une organisation « terroriste » ne justifie pas d’une exclusion automatique du statut de réfugié – Note sous CJUE, 9 novembre 2010, affaires jointes C-57/09 et C-101/09, Allemagne / B et Allemagne / D », Actualités Droits-libertés du CREDOF, 28 novembre 2010.
12. « Les conditions d'octroi et de retrait d'une décision attribuant une subvention », (en collaboration avec Samuel Deliancourt) BJCL, n°11/10, novembre 2010, pp. 738-741
11. « La possibilité d'invoquer la méconnaissance du principe de précaution dans le contentieux de l'urbanisme : l'exemple des antennes relais » (en collaboration avec Samuel Deliancourt) - BJCL, n° 5/10, mai 2010, p. 330-334
10. « Chronique des arrêts de la Cour administrative de Marseille » sous la direction de Jacques LEGER, Conseiller d'Etat et président de la CAA de Marseille, et de Jean-Marie PONTIER, professeur de droit public à l'Université Paris I, JCP A, 20 septembre 2010, n° 2280.

2009
9. « L’impact de la reconnaissance institutionnelle des minorités sur la discrimination », Revue de Droit Public, 2009, n°3, pp. 817-851.

2008
8. « L’ « européanisation » des politiques d’asile en Amérique du nord », Revue Asylon(s), n°4, Institutionnalisation de la xénophobie, mai 2008, URL : http://terra.rezo.net/article769.html (comité de lecture)
7. « L'intégration de l'asile dans les politiques d'immigration: un amalgame opportun », dans C. BERTRAND (dir.), L'immigration dans l'Union européenne, Quelles politiques ? Quels droits de l’homme pour les immigrés dans l’UE ?, L’Harmattan, 2008, pp. 81-124.
6. « Le concept de « pays sûrs » devant les tribunaux », Chaire de recherche du Canada en droit international des migrations, mai 2008, URL : http://www.cerium.ca/Le-concept-de-pays-sur-devant-les
5. « La Cour européenne des droits de l’homme et les étrangers malades, le ton se durcit », Chaire de recherche du Canada en droit international des migrations, juin 2008, URL : http://www.cerium.ca/La-Cour-europeenne-des-droits-de-l,7451

2004
4. « Refugee camps », en collaboration avec François CRÉPEAU, in Shelton D L.(ed.) Encyclopaedia of Genocide and Crimes Against Humanity, 3 vols, Macmillan Reference: New York:, 2004.
3. Asile et réfugiés dans les pays Afro-Arabes by Khadija Elmadmad, en collaboration avec François CRÉPEAU, Journal of Refugee Studies, 2004, vol 17, n°1, pp. 143-144.

2003
2. Rédaction de deux exercices « Les procédures d’urgence » et « Recours pour excès de pouvoir » dans Droit administratif, Exercices corrigés, LGDJ, 2e et 3e éditions, 2004.

2000
1. « Concurrences et complémentarités du HCR et du CICR », Revue Juridique d’Auvergne, 2000, vol 3, pp. 77-147.


COMMUNICATIONS

2015 : « La liberté d’expression au prisme de la comparaison entre Dieudonné et Charlie Hebdo », dans La liberté d’expression aujourd’hui, Conférence-débat du 10 février 2015, Ecole de Droit de Clermont-Ferrand.
2014 : « La motivation des décisions en matière d’asile », Colloque international « Le parcours du demandeur de protection en France : questions choisies et regards croisés », 27 et 28 novembre 2014, Université de Lille 2.
2014 : « La réparation du préjudice corporel », Café des juristes du 19 novembre 2014, Ecole de droit - Ecole du barreau, Clermont-Ferrand
2014 : « Euthanasie et suicide assisté », communication lors du colloque « Réflexions à l’occasion des 20 ans des lois dites Bioéthiques », 17 octobre 2014, Centre Michel de l'Hospital - Ecole de Droit - UdA.
2014 : « Peut-on tout faire sur la voie publique ? », Café des juristes du 22 mai 2014, Ecole de droit - Ecole du barreau, Clermont-Ferrand
2014 : « La privation de liberté au cœur des établissements de soins », Table Ronde, « Soins et privation de liberté, 4 avril 2014, Centre Michel de l'Hospital - Ecole de Droit - UdA.
2013 : « Quel(s) fondement(s) pour la responsabilité sans faute », Mardi 3 décembre 2013, La responsabilité sanitaire et sociale, Centre Michel de l'Hospital - Ecole de Droit - UdA.
2012 : « Valoriser le patrimoine de la collectivité (des pistes en temps de crise) », vendredi 12 octobre 2012, Les Colloques du Barreau de Clermont-Ferrand.
2012 : « Le pays d'origine sûr: un concept vide de sens mais lourd de conséquences sur le droit d'asile », 20 juin 2012, Faculté de Droit de Clermont-Ferrand.
2012 : « La recherche biomédicale et le droit », Centre Jean Perrin, Clermont-Ferrand
2010: « Les mécanismes juridiques de prévention de l'alcool au travail », Colloque organisé par le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne, le 23 novembre 2010.
2008 : « L’ex-communautarisation des politiques d’asile », communication lors du Colloque international Immigration et asile au sein de l’Union Européenne dans le cadre des présidences française et tchèque, novembre 2008, Clermont-Ferrand.
2003 : « L’impact de la reconnaissance constitutionnelle des minorités sur la discrimination », février 2003, Colloque Regards croisés sur la discrimination, Clermont-Ferrand.


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