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Alain LE POMMELEC

Maître de Conférences en Droit Privé
Vice doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique, responsable Masters Droit privé
Responsable Master Droit et fiscalité de l’entreprise
Ecole de Droit
Membre élu du Conseil de Gestion
Université d'Auvergne-Clermont I

alain.le_pommelec@udamail.fr

Biographie

  • DEA Droit des affaires Paris II
  • DEA Droit privé général Paris II


Recherche

  • Centre Michel de l’Hospital.
  • Axe principal : Normes et entreprises.
Axe secondaire : Normes et patrimoines

Publications

  • Commentaires et observations pédagogiques sur deux arrêts rendus en Assemblée plénière par la Cour de cassation, le 11 décembre 1992 (Transsexualisme et ses conséquences sur le droit des personnes) et l’arrêt d’Assemblée plénière de la Cour de cassation du 31 mai 1991. « mères de substitution / mères porteuses», Ouvrage de méthodologie des travaux dirigés destiné aux étudiants de 1re ou 2e année, en Droit civil, ouvrage collectif, éditions « Gualino », 1995 et rééditions ultérieures avec mises à jour.
  • Droit des obligations. Préparation concours commissaires DFPN 2006
  • Droit des personnes. DFPN Préparation concours commissaires 2006
  • Droit des biens. Préparation concours commissaires DFPN 2006
  • Droit de la famille. Préparation concours commissaires DFPN 2006
  • Commentaires et observations pédagogiques sur deux arrêts rendus en Assemblée plénière par la Cour de cassation, le 11 décembre 1992 (Transsexualisme et ses conséquences sur le droit des personnes) et l’arrêt d’Assemblée plénière de la Cour de cassation du 31 mai 1991. « mères de substitution / mères porteuses», Ouvrage de méthodologie des travaux dirigés destiné aux étudiants de 1re ou 2e année, en Droit civil, ouvrage collectif, éditions « Gualino », 1995 et rééditions ultérieures avec mises à jour.
  • Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de RIOM du 24 juin 1999, relatif « aux jeux et loteries publicitaires », publié à la Revue Juridique d’Auvergne, « volume 2000/2 », fondé sur la problématique des sources de l’obligation
  • « L’état du droit commun de l’indemnisation » actes du colloque « Améliorer la prise en charge des maladies professionnelles » organisé les 29 et 30 mars 2001 par le D.E.S.S. « Droit du Travail » et le Laboratoire de Politiques Publiques, sous la direction de Monsieur Augustin EMANE, Maître de Conférences, numéro spécial de la Revue Juridique d’Auvergne « hors série 2001 ».
  • « Concours Passerelle 1re année des écoles de commerce », épreuve de spécialité droit des affaires, corrigé épreuve 2009 et conseils méthodologiques, ouvrage collectif, Gualino, 2010 / 2011
  • Commentaire d’arrêt : Cour de cassation, chambre commerciale, 15 novembre 2000, Annales Dalloz 2012 Droit des obligations.
  • Commentaire d’arrêt : Cour de cassation, deuxième chambre civile, 17 février 2011, Annales Dalloz 2012 Droit civil des obligations.
  • Commentaire d’arrêt : Cour de cassation, chambre commerciale, 4 octobre 2011, à paraître Annales Dalloz 2013 Droit civil des obligations.
  • Commentaire : Cour de cassation, 2ème chambre civile, 29 mars 2012, à paraître Annales Dalloz 2013 Droit civil des obligations.
  • « La signification de l’ordre public en droit des obligations », à paraître. Colloque Ordre public.

 

Conférences et colloques

  • Conférence : « Code civil », 11 mars 2010, 10 ans de droit de droit des obligations, Faculté de droit et de science politique de Clermont-Ferrand, Master Droit de l’entreprise.
  • « La coutume, une référence ambiguë pour le juge judiciaire en droit civil », à paraître.
  • Colloque : « EIRL : la Quadrature du cercle ? » 31 mars 2011, Faculté de droit et de science politique de Clermont, Master Droit et fiscalité de l’entreprise.
  • Colloque « L’ordre public », 15 décembre 2011, Centre Michel de l’Hospital, Faculté de droit et de science politique de Clermont-Ferrand, « La signification de l’ordre public en droit des obligations », à paraître.
  • Colloque « Réformer la fiscalité des entreprises : Pourquoi ? Comment ? », 21 mars 2012, Centre Michel de l’Hospital, Faculté de droit et de science politique de Clermont-Ferrand, Master 2 Droit et fiscalité de l’entreprise.


Enseignements principaux 2011/2012

  • Cours de 2e année de licence en Droit des obligations 1er et 2nd semestre
  • Séminaire « Distribution, concurrence consommation ». Master 2 Droit et fiscalité de l’entreprise et Master 2 Droit des affaires et droit de la banque.
  • Cours : Notion de fonds de commerce, Master 2 Droit notarial
  • Cours : Promoteurs constructeurs et responsabilité des promoteurs constructeurs. Licence professionnelle Métiers de l’immobilier
  • Cours : Les contrats de l’entreprise, Licence professionnelle Assistants juridiques
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